Déposée le 17 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNAL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOLCE CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-03 du 22 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETERNAL FRANCE domicilié(e) 69 RUE NICOLO - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 942 746 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETERNAL FRANCE, SAS, M. LISCIA JACQUES domicilié(e) 69 RUE NICOLO - 75016 - PARIS - France.
La marque DOLCE CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETERNAL FRANCE, SAS - 69 RUE NICOLO - 75016 - PARIS - France - SIREN 424942746
ETERNAL FRANCE, SAS, M. LISCIA JACQUES - 69 RUE NICOLO - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746258 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-23
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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